Consortium Pau Droit Energie Environnement

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TRansitions Energétiques et Environnementales (TREE)

Contacts

Ingénieures contrats

Aurélie Launay (aurelie.launay @ univ-pau.fr)

Alice Moulène (alice.moulene @ univ-pau.fr)

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Consortium Pau Droit Energie Environnement

Le "Consortium Pau Droit Énergie Environnement", créé en 2016, constitue le premier consortium français public-privé dédié au Droit de l’énergie et de l'environnement.

Composé de partenaires publics, socio-économiques et académiques, il étudie les problématiques sociétales et juridiques liées à ces axes prioritaires de recherche et de formation.

 

Objectifs

  • Etre un instrument de coopération unique en France entre acteurs académiques, collectivités publiques et partenaires du monde socio-économique ou industriel

  • Etre un réseau collaboratif contribuant à animer le débat et les dynamiques de notre territoire sous l’angle des problématiques juridiques liées aux grands enjeux énergétiques et environnementaux de demain

  • Apporter une expertise novatrice par l'appréhension prospective des problématiques, l'approche transversale (vision publique et privée) et la mise à profit de la perspective comparatiste en partenariat avec des institutions étrangères

 

Ressources et moyens d'action

  • Des experts reconnus dans la sphère académique et professionnelle

  • Une politique dynamique de positionnement sur des appels à projets nationaux et européens (projets pluridisciplinaires et transnationaux)

  • Un réseau intégré de partenaires institutionnels à l’échelle locale, nationale et internationale

  • L'organisation de workshops, journées d’études, sessions de formations, prestations de recherche, publications, thèses, CIFRE, Postdoctorats

  • Une recherche collaborative interdisciplinaire : juristes, économistes, géographes, physiciens, chimistes, ingénieurs...

 

Réalisations

Depuis sa création, le Consortium Pau Droit Énergie Environnement contribue à enrichir le débat relatif à la transition énergétique dans le cadre d’un premier petit-déjeuner organisé en novembre 2016 afin d’éclairer certains point de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Voir le rapport de synthèse sur la loi relative à la transition énergétique 

Parce que les dispositions prévues par cette loi, conjuguées à celle de la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016, incitent fortement au déploiement des technologies de l’information et de la communication dans le domaine de l’énergie, le Consortium a souhaité, en février 2017, consacrer son deuxième petit-déjeuner au thème des données.

Voir le rapport de synthèse sur les données

Depuis le printemps 2017, les activités du Consortium se sont élargies avec la réalisation d'une revue mensuelle et des sessions de travail régulières avec les partenaires sur des thématiques choisies en commun

 

Partenaires

Pau Droit Energie Environnement

Le « Pau droit énergie-environnement », créé en décembre 2016, est un réseau collaboratif composé de plusieurs partenaires publics, socio-économiques et académiques : l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (France), l’Université Lyon 3 (France), l’Université Laval (Canada), l’Université de Kehl (Allemagne), le Syndicat Mixte des Transports urbains Pau Porte des Pyrénées, la Communauté d’agglomération de Pau, le Syndicat d’Énergie des Pyrénées-Atlantiques, le Cabinet d’avocats Rivière et Associés (Bordeaux/Paris), le GIP CHEMPARC, TEREGA, GRDF, EDF, VALOREM, et ENEDIS.

Ce réseau a été conçu, dès sa création, comme un lieu inédit et informel d’échanges et de discussions entre les sphères publiques, socio-économiques et académiques sur les questionnements soulevés par les transitions à l’œuvre.

Au-delà d’un réseau professionnel, le laboratoire a souhaité créer un instrument de partage d’opinions, de réception des préoccupations touchant les autres secteurs d’activités, de travail collectif. Cette trajectoire étant fixée, des « ateliers » collaboratifs » ou « workshop » ont été définis en concertation avec les partenaires impliqués, et un calendrier a été fixé. Voici la liste (non exhaustive) des principales actions menées, en partenariat, dans ce cadre :

  • 8 novembre 2016 : petit déjeuner « Où en est la transition énergétique ? » ;

  • 7 Février 2017 : petit déjeuner « Données et énergie », Pau ;

  • 26 septembre 2017 : afterwork sur « l’autoconsommation d’électricité », Pau ;

  • 6 Février 2018 : conférence ENEDIS sur « la mobilité électrique » ;

  • 23 Novembre 2018 : restitution des travaux post-doctoraux de Laura Daydie (Le cadre juridique des hydroliennes fluviales et maritimes : l’exemple de la France et du Canada) ;

  • 3-4 Décembre 2018 : séminaire de lancement du Plan Climat Action Énergie Territoriale de la Communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées ;

  • 15 Mars 2019 : atelier collaboratif : Où en est — et où va — l’éolien terrestre en France ? FIDAL, Paris la Défense ;

  • 5 Avril 2019 : Atelier collaboratif : l’injection de biométhane dans les réseaux de gaz, TEREGA, Pau;

  • Du 5 au 8 juin 2019 : Université de Kehl, Allemagne, journée d’étude comparatiste sur « les régimes d’autorisations relatifs à l’implantation de systèmes de production d’énergies renouvelables » Regards croisés Allemagne-France ;

  • 4 juillet 2019 : atelier collaboratif : Enjeux juridiques des objets communicants ;

  • 5 juillet 2019 : atelier sur la réforme du code minier, Ministère de la transition écologique, CRE, Paris ;

  • 24 Septembre 2019. atelier collaboratif : Les enjeux de la planification territoriale dans une perspective de transition énergétique. Communauté d’agglomération Pau et Pays de Béarn, Pau.