Maylis Douence

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TRansitions Energétiques et Environnementales (TREE)

Accès thématique aux CV

Contacts

Direction

Xavier Arnauld De Sartre (xavier.arnauld @ univ-pau.fr)

Tél : 33 (0)5 59 40 72 74

Administration

Anne Perrin (anne.perrin @ univ-pau.fr)

Tél : 33 (0)5 59 40 80 63

Vous êtes ici :

Maylis DouenceMaître de conférences en Droit public HDR

  • Responsable du Master Droit public Cadre territorial
  • Responsable du programme Droit des collectivités territoriales
  • UPPA - Campus universitaire Collège SSH - UMR 6031 TREE Bâtiment Droit, Economie, Gestion
    Avenue du Doyen Poplawski 64000 PAU
  • Droit des collectivités territoriales, Droit de la propriété publique, Droit des services publics locaux, Droit de de la transition énergétique
  • maylis.douence @ univ-pau.fr
  • 05 59 40 80 42
  • https://tree.univ-pau.fr/

Parcours

  •  Doctorat en Droit, Univ. de Pau et des Pays de l’Adour, mention Très honorable avec les félicitations du jury (mai 2003)

    « Le pouvoir d'organisation du service public »

    Sous la direction du Pr. Pierre Bon (Univ. de Pau et des Pays de l’Adour)

    Le jury était composé de MM. les professeurs :

    J. - F. Lachaume (Univ. de Poitiers),
    P. Terneyre (Univ. de Pau et des Pays de l'Adour),
    M. Verpeaux (Univ. Paris I),
    J. Gourdou (Univ. de Pau et des Pays de l'Adour)
    P. Bon (directeur de thèse)
  •  Reçue au concours de Maîtrise de Conférences en Droit public (2004)

  •  Deux fois admissible au premier concours national d’agrégation de l’enseignement supérieur en droit public
    (jury présidé par le Pr. Jean COMBACAU, en 2004, et jury présidé par le Pr. Jean DU BOIS DE GAUDUSSON, en 2006)
  • Habilitation à diriger des recherches en droit public (2021). Titre : "Du degré de libre administration des collectivités territoriales", Université de Pau et des Pays de l'Adour

Responsabilités

RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES

  • Responsable du programme de recherche en Droit des collectivités territoriales au centre de recherche Pau Droit Public (avec Philippe ZAVOLI)

  • Organisation de colloques :
    • Journées d'étude annuelles de l'AFDCL 2017 : « L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité »
    • Colloque ARS 2016 : « Recomposition des agences régionales de santé (ARS) & animation territoriale », co-organisation avec Mme S. Rabiller (programme sanitaire et social)
  • Direction de projets de recherche
    • 2019/2021 : Responsable scientifique d’un projet cofinancé Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Pau & Pays Adour
      Projet « CO-APTE » La construction concertée des actions publiques de transition énergétique et environnementale
  • Participation à des projets et réseaux de recherche
    • 2019/2021 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Pau & Pays Adour
      Projet « ANTIDOTe » Analyse de l’iNtégration des expressions Identitaires Dans l’organisation Territoriale française. Perspectives de droit comparé
      Porteur du projet : Pr. Olivier LECUCQ (IE2IA - UMR 7318 DICE)
    • 2018/2020 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Limoges
      Projet « Mutualisation des services et cohérence de l’action publique territoriale »
      Porteur du projet : Pr. Hélène PAULIAT, Univ. Limoges, OMIJ
  • Direction de revue ou collection
    • Direction de la chronique de jurisprudence administrative dans la publication annuelle du GRALE : Droit et Gestion des Collectivités Territoriales (DGCT), éd. Le Moniteur

 

RESPONSABILITÉS COLLECTIVES (administratives & pédagogiques)

Responsabilités administratives à l'UPPA
  • Élue au Conseil de l’UFR Droit, économie, gestion (2009 à 2013)

  • Élue au Conseil scientifique de l’UPPA (2009 à 2012)

  • Élue à la Commission de la recherche de l’UPPA (2012 à 2016), et siégeant également à ce titre au Conseil académique de l’Université

  • Membre du COREJE : Conseil de la recherche des disciplines juridiques, économiques et de gestion, instance de préparation et d’étude des dossiers soumis à la Commission recherche de l’Université

  • Direction de la composante interne de formation (CIF) niveau Master, pour l'ensemble du domaine Droit (privé et public) au collège SSH (2018-2019)
Responsabilités et mandats nationaux ou régionaux
  • Élue au CNU (Conseil national des universités) section 02 de 2015 à 2019

  • Membre de Commissions de spécialistes et Comités d'experts pour le recrutement de maître de conférences :
    • Université Bordeaux IV (2004)
    • UPPA - UFR pluridisciplinaire de la Côte Basque (2015)
    • UPPA - UFR DEG (2016)
    • Université Toulouse I Capitole (2016)
    • Université de Poitiers (2018)
    • Université de Limoges (2020 - repoussé cause Covid 19)

  • Membre de la Commission d’experts 02-04
    • de l’UFR DEG (2012 à 2015, mandat renouvelé en 2016)
    • du collège SSH (2020)
Responsabilités pédagogiques
  • Responsable du Master Droit public – Parcours Cadre territorial (M1 + M2)
    en collaboration avec Jean GOURDOU de 2008  2017

  • Responsable du Diplôme d’université - Métiers des techniciens territoriaux (DU MTT)
    De sa mise en place à sa disparition, faute de soutien financier des Centres de gestion de la fonction publique territoriale (2012 à 2014 = 3 promotions). Dans l’attente de la création d’une licence professionnelle de préparation aux concours de la FPT de Catégorie B, intégrant une préparation pour les filières administrative et technique).
Jurys de concours
  • Présidence de jurys :
    • 2019/20 : Présidente du jury, concours de Rédacteur principal territorial de 2ème classe, CDG des Pyrénées Atlantiques (CDG 64)
    • 2016 : Présidente du jury, examen professionnel de Rédacteur principal territorial de 1ère classe, CDG 64

  • Membre de jurys :
    • 2017: Membre du jury, concours de Rédacteur principal territorial de 2ème classe, CDG 64
    • 2015 : Membre du jury, examen professionnel d’Attaché principal, en tant que personnalité qualifiée, CDG du Lot-et-Garonne

Compétences

Direction et animation de projets scientifiques universitaires et/ou partenariaux (voir "Projets")

Encadrement de thèses et mémoires de master

Organisation de colloques, journées d'étude, séminaires, ateliers de travail

Direction d'ouvrage, participation à des ouvrages collectifs (voir "Publications")

Rédaction d'articles, participation à des dossiers thématiques dans les revues scientifiques (voir "Publications")

Activité de formation à destination de professionnels de différents secteurs (environnement territorial, entreprises...)

Présidence ou participation à des jurys universitaires (CFPA...) ou professionnel (fonction publique territoriale...)

Thèmes de recherche

Depuis ma thèse, je travaille particulièrement en

  • Droit des services publics.

Responsable du programme de recherche en Droit des collectivités territoriales du centre de recherches Pau Droit Public,

mon objet principal de recherche est devenu

  • Le droit des collectivités territoriales.

Je me suis également spécialisée en

  • Droit des services publics locaux,

  • Droit de la propriété des personnes publiques.

Enfin, depuis que Pau Droit Public a développé un programme de recherches en Droit de l'énergie et que l'UPPA a été labellisée i-site E2S, j'ai également développé des compétences en

  • Droit de l'énergie
  • particulièrement en Droit de la transition énergétique.

Le développement de ce nouveau champ thématique, en lien avec le droit des collectivités territoriales, le droit des services publics et le droit des biens des personnes publiques, m'a conduit à

  • prendre la direction d'un projet de recherche sur la transition énergétique  : le projet CO-APTE (v. "Projets")
  • organiser et/ou participer à des séminaires, ateliers de travail, tables rondes : 

    - « La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspectives de réforme », communication pour l’atelier « La planification territoriale. Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale », Univ. Pau & Pays Adour, Pau Droit public et Cté agglo. Pau Béarn Pyrénées, 24 sept. 2019
    - « Les actions climatiques locales : cadre juridique, leviers et freins », communication aux Journées d’étude « Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux », Univ. Pau & Pays Adour, Cté agglo. Pau Béarn Pyrénées, Acclimaterra, 3 & 4 déc. 2018.
    - « Les acteurs publics français de la transition énergétique », communication aux Rencontres « L’énergie dans tous ses États. Regards croisés France-Allemagne », Univ. Lyon III, Univ. Pau &Pays Adour, Univ. Kehl et AFDEN, 24 avril 2018.
    - « Le Plan Climat-air-énergie territorial », communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie », Univ. Pau &Pays Adour / CCLO, 24 oct. 2017


  • assurer des formations hors du milieu académique pour les salariés de l’entreprise Teréga (ex-TIGF) :

    « Les acteurs publics locaux du secteur de l’énergie »

Encadrement

ENCADREMENT DOCTORAL & SCIENTIFIQUE

Direction de thèse

Dans le cadre du projet Région-Univ. Pau & Pays Adour dont je suis responsable (projet CO-APTE, voir ci-dessous), je codirige à 50 % (avec le Pr. Ph. TERNEYRE) la thèse financée dans le projet :

  • 2019/2021 : Mme Marion HUMBERT, La concertation entre personnes publiques, Recherche appliquée à la transition énergétique.

Dans le cadre du projet Région-Univ. Limoges, dirigée par le Pr. H. PAULIAT, je codirige à 50 % (avec le Pr. PAULIAT) la recherche doctorale :

  • 2018/2020 : M. Mody DIALLO, Le renouvellement des mécanismes de mutualisation de services, satisfaction des usagers et participation des agents publics.
Jurys de thèses
  • 2019 : Mme Angélique BAEPAR, QPC et personnes publiques, Univ. Nantes, thèse sous la dir. du Pr. Bertrand FAURE
  • 2017 : M. Alexandre VIGNES, Les relations des collectivités territoriales avec leurs organismes satellites, UPPA, thèse sous la dir. du Pr. Ph. TERNEYRE

ENSEIGNEMENTS

Direction de mémoires de master 2
  • Mémoires de M2 Cadre territorial
  • Mémoires de M2 Contrats publics (jury)
Principaux enseignements assurés
  • Droit administratif général, Licence 2e année, AES
  • Droit administratif des biens, Licence 3e année, Droit
  • Droit des services publics locaux, M1 Droit public - Cadre territorial
  • Droit des biens des collectivités territoriales, M2 Droit public - Cadre territorial
  • Contrats publics domaniaux, M2 Droit et contentieux des contrats publics

Projets

DIRECTION & ANIMATION DE PROJETS

2019/2021 : Responsable du projet CO-APTE

La COnstruction concertée des Actions Publiques en matière de Transition Énergétique, environnementale et écologique

Un projet de recherche pluridisciplinaire cofinancé par la Région Nouelle Aquitaine et l'UPPA pour 3 ans
Une thèse de doctorat en droit public, deux post-doctorats, des stages pour des étudiants allemands,
des séminaires & ateliers de travail, un colloque de conclusion.

Flyer de présentation à télécharger via ce lien

PARTICIPATION A DES PROJETS

2019/2021 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Pau & Pays Adour

Projet « ANTIDOTe » Analyse de l’iNtégration des expressions Identitaires Dans l’organisation Territoriale française. Perspectives de droit comparé
Porteur du projet : Pr. Olivier LECUCQ (IE2IA - UMR 7318 DICE)

2018/2020 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Limoges

Projet « Mutualisation des services et cohérence de l’action publique territoriale »
Porteur du projet : Pr. Hélène PAULIAT, Univ. Limoges, OMIJ