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Agenda LaboColloques - Conférences
Chaire MOVE : Colloque IRVE : La recharge du véhicule électrique : enjeux interdisciplinairesUniversité Paris Dauphine
Le 25 février 2022
Le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, l'Université Paris Dauphine organisent un colloque dans le cadre de la Chaire multi-partenariale E2S MOVE.
Chaire MOVE - Thème Mobilités urbainesMobilité urbaine et sécurité routière
Le 15 décembre 2021
Le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, le Ministère de l'intérieur et le site L'Énergie en lumière organisent, en partenariat...
Transition écologique et dimension juridique : Le nouveau cadre réglementaire relatif à l'hydrogèneVisio TEAMS et Salle Chadefaud*
Le 26 novembre 2021
En application de l’article 52 de la loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 (dite loi « énergie-climat »), l’ordonnance n°2021-167 du 17 février 2021 relative à l’hydrogène est venue fixer le cadre réglementaire de soutien et de traçabilité en matière d’hydrogène renouvelable et bas-carbone. Ce cadre, qui figure désormais au sein d’un livre VIII nouveau dans la partie législative du Code de l’énergie, participe du volet réglementaire de la Stratégie nationale pour le développement de l’hydrogène décarboné présentée par le Gouvernement le 8 septembre 2020.
"Le réseau de froid urbain : une vision d’avenir du rafraichissement"Visioconférence
Le 19 novembre 2021
Si le secteur de l’énergie passionne et fait l’objet de nombreuses études, les réseaux de froid font figure de parent pauvre tant cette thématique est rarement abordée. Pourtant, le rafraîchissement urbain est une préoccupation de plus en plus prégnante. Energie en lumière vous propose un webinaire présentant le principal réseau de froid en France et les règles qui le régisse : CLIMESPACE.
Concessionnaire de la Ville de Paris depuis 1991, CLIMESPACE exploite et développe à Paris le premier Réseau de Froid Urbain en Europe et le 11e mondial. Ce système de rafraîchissement collectif s’est imposé comme un modèle exemplaire en termes d’efficacité énergétique, de maîtrise des coûts et d’utilisation de technologies innovantes.Colloque "L'acceptabilité et le droit public"Campus de Pau : Amphithéâtre 300
Le 19 novembre 2021
Colloque de la jeune recherche "L'acceptabilité et le droit public", en présence de l'ancienne garde des sceaux, Mme Nicole Belloubet
Visoconférence "Bac à sable réglementaire dans le secteur de l’énergie : quel retour d’expérience alors que s’ouvre le second guichet ? "
Le 8 octobre 2021
Alors que la transition énergétique et la révolution numérique transforment en profondeur le secteur énergétique, il est essentiel que le cadre réglementaire puisse évoluer pour accompagner ces mutations rapides. Créé par la loi du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat, le dispositif dit « bac à sable réglementaire » autorise ainsi la Commission de régulation de l’énergie ou l’autorité administrative à accorder, sous certaines conditions, des dérogations aux conditions d’utilisation et d’accès aux réseaux d’électricité et de gaz pour faciliter la réalisation de projets innovants en faveur de la transition énergétique.
XXIVèmes Rencontres Conseil d'Etat - Facultés de droitPau
Le 2 juillet 2021
En 1997, la Faculté de Droit de Pau - et plus particulièrement le Centre d’Études des Collectivités Locales (devenu en 2011 Pau Droit Public, puis intégrant le laboratoire TREE en janvier 2021) - avait fait le constat suivant : alors que les membres du Conseil d’État et les Professeurs de Droit public travaillent sur le même champ du Droit avec, certes, des fonctions différentes, leur histoire, leur formation, leur statut, leur emploi du temps, leur localisation (peut-être) font, que ces deux groupes de juristes ont rarement l’occasion de se rencontrer, donc de mieux se connaître et, par voie de conséquence, s’interrogent parfois sur leur légitimité réciproque et la pertinence de leur action. Ainsi, à l’initiative du centre et notamment de Messieurs les professeurs Denys de Béchillon et Philippe Terneyre, étaient organisées à Pau les premières rencontres entre conseillers d’État et professeurs de Droit public.
Webinaire : La régulation du free-floating. État des lieux et perspectivesZoom - 10h30 - 12h00
Le 29 juin 2021
Le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS, le Centre de Recherche et de Documentation Européennes et internationales (CRDEI) Université de Bordeaux et le site L'Énergie en lumière organisent, en partenariat avec l'éditeur LexisNexis, un atelier dédié à la question du free floating.
Afin d’aborder ce sujet, un webinaire est organisé :
- Mardi 29 juin 2021- : La régulation du free-floating. État des lieux et perspectivesJournée d'étude du projet RESET - Responsabilité Environnementale & Sociale des Entreprises du Territoire néo-aquitain : Restitution des résultats de mi-parcoursCampus de Pau : Amphithéâtre de la présidence
Le 25 juin 2021
Le laboratoire TREE, UMR 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS, organise une journée de restitution des résultats de mi-parcours du projet RESET - Responsabilité Environnementale et Sociale des Entreprises du Territoire néo-aquitain - mené conjointement par des chercheurs en droit privé et en sciences économiques. L’objectif de cet événement est de présenter les résultats de mi-parcours du projet, d’enrichir les travaux entrepris à travers des échanges et d’élargir le réseau de recherche sur la thématique de la RSE.
Webinaire "Appel à projets, appel à manifestation d’intérêts… Quel environnement juridique ?"Contrats et énergie
Le 11 juin 2021
La chaire E2S UPPA MOVE - Laboratoire TREE (Transitions énergétiques et environnementales, UMR 6031) organise un atelier relatif au régime juridique des différents types de consultations lancées par les personnes publiques afin de susciter une initiative privée en matière économique (appels à projets, appels à manifestations d’intérêt, etc.), en particulier dans le domaine des transitions énergétiques et environnementales et de la mobilité durable.
