Philippe Terneyre

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TRansitions Energétiques et Environnementales (TREE)

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Contacts

Direction

Xavier Arnauld De Sartre (xavier.arnauld @ univ-pau.fr)

Tél : 33 (0)5 59 40 72 74

Administration

Anne Perrin (anne.perrin @ univ-pau.fr)

Tél : 33 (0)5 59 40 80 63

Vous êtes ici :

Philippe TerneyreProfesseur de droit public

  • Responsable du programme de recherche « Droit public des affaires », co-responsable du programme de recherche "Droit de l'énergie"
  • UPPA - Campus universitaire Collège SSH - UMR 6031 TREE Bâtiment Droit, Economie, Gestion
    Avenue du Doyen Poplawski 64000 PAU
  • Droit des contrats publics, Droit des affaires, Droit de l'énergie, Transition énergétique
  • philippe.terneyre @ univ-pau.fr
  • https://tree.univ-pau.fr

Parcours

- Doctorat d'Etat sous la direction du Professur Franck MODERNE, thèse soutenue le 16 décembre 1983 à Pau - Mention Très Honorable et félicitations. 

- Etudes universitaires, premier et deuxième cycles à la Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, puis troisième cycle à la Faculté de Droit, des Sciences Sociales et Politique de l’Université de Bordeaux : DEA de Droit Public (1979) et DEA de Droit de la Coopération Internationale et Européenne (1980)   Réalisation de nombreuses missions à l’étranger en relation avec mes activités scientifiques.  

Responsabilités

Responsabilités Collectives : 

  1. Responsabilités administratives :

Doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de 1991 à 1996·     Président de l’École doctorale droit économie gestion de 1998 à 2002·         Responsable du Master 1 et 2 "Droit et contentieux des contrats publics"·       Plusieurs fois membre du Conseil de Faculté et du Conseil scientifique
de l’Université  

  1. Responsabilités et mandats nationaux, ou régionaux :

Membre élu du CNU section 02 de 2004 à 2012
Membre de la Commission supérieure de la codification depuis 2008
Expert auprès de l'AERES pour l'évaluation d'universités françaises            

      • Université d'Avignon 2011                 • Université de Paris II 2012

Membre du cercle des experts auprès du secrétariat général du gouvernement chargé de participer aux travaux d'élaboration d'un code des relations entre le public et les administrations qui a abouti à la publication d'une ordonnance en date du 23 octobre 2015

Membre du groupe de travail créé par le service France Domaine et la DAJ de
Bercy afin de réfléchir aux règles régissant la propriété des personnes publiques  
et à  leur possible évolution

Membre du groupe de travail sur la réforme du droit de la domanialité publique et de façon plus générale sur la réforme du code général de propriété des personnes publiques (CG3P), constitué à l'initiative de la direction des affaires juridiques du Ministère de l'économie (M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques).

Membre du club des juristes ; participe à la rédaction d'avis sur différents du droit de l'énergie.

Membre du groupe de travail sur l'élaboration du code de la commande  publique.

Nommé Président du jury du Concours national d'agrégation de droit public 2021 par le Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Compétences

 

  • Organisation depuis 1997 des rencontres annuelles à Pau Conseil d’Etat – Facultés de droit (XVIèmes rencontres en juin 2012) qui réunissent une vingtaine de Conseillers d’Etat et de professeurs de droit autour du commentaire de la jurisprudence de l’année écoulée.
  •  Organisation régulière de colloques et journées d’études au sein du centre de recherches sur le droit de la construction, le droit de l’urbanisme et de l’environnement, le droit des marchés publics, le droit de l’énergie, etc.
  •  Rédaction régulière d’ouvrages (nouvelles éditions) et d’articles (voir « Publications »).
  •  Encadrement de thèses académiques et professionnelles qui ont toutes permis à leurs auteurs soit d’être qualifiés par le CNU, soit de trouver un emploi.

  Activités scientifiques :  

  • Depuis 1990, membre du comité de rédaction de la revue française de droit administratif
  • Depuis 1999, co-rédacteur en chef du Bulletin juridique des contrats publics, revue bimestrielle consacrée au droit des contrats publics au Editons EFE, en collaboration avec les conseillers d’Etat Christine Maugüé et Rémy Schwartz (Présidents de sous-sections du contentieux à la section du contentieux du Conseil d’Etat).
  • Depuis 2007, coordonnateur scientifique des quatre tomes du droit des marchés publics et des contrats publics spéciaux, Editions du Moniteur
  • En 2007, membre du groupe de travail réuni par le vice-président du Conseil d’Etat et présidé par Daniel Labetoulle, pour réfléchir à l’avenir de l’arbitrage pour les personnes publiques.
  • Depuis 2008, membre de la Commission supérieure de codification, présidée par le conseiller Daniel Labetoulle et rattachée au Premier ministre.
  •  Membre du Conseil National des Universités 2008-2011.
  • Direction scientifique :

Thèmes de recherche

Droit des contrats

Droit de l'énergie

Encadrement

THESES EN COURS

 

Thomas BERNARD

"Secret des affaires et droit public économique"

Florent LACARRÈRE

"Contrats administratifs et procédures collectives"

Thomas MORETTO    

"La contractualisation du droit public"

Romain ROUTIER

"Marchés publics et économie circulaire"

Charly VALLET

Les transitions énergétiques et environnementales à l’épreuve de la crise sanitaire et économique liée au COVID-19 : enjeux et réponses juridiques- 09/2019  (Philippe TERNEYRE - Louis de FONTENELLE)

 

 

THESES SOUTENUES

 

Damien SIMON (11/12/2007)


Sylvain NIQUEGE (13/12/2007)


Fabien MACAGNO (27/10/2008)

La notion de pouvoir adjudicateur en droit communautaire et interne des marchés publics

 

Julien LEPLAT (01/12/2008)


Benjamin RICOU (30/11/2009)


Fabien TESSON (22/11/2010)

 

Muriel JUAN, 28/06/2012 (Le jury)

(pdf - 110 Ko)

 

Patrick PICARD (22/06/2015)

(pdf - 140 Ko)


Louis FONTENELLE (de), (08/07/2015)


Julie LAUSSAT XAVIER (16/11/2015)      


Laura DAYDIE (28/11/2016)


Jean-Victor MAUBLANC (05/12/2016)

Stéphanie DOUTEAUD (12/10/2017)

Alexandre VIGNES (27/11/2017)

Laure ROMAZZOTTI   (12/10/2018)

Rosa Belen DEL RIO DEL VALLE (25/09/2020)

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Nicolas VIGNES (23/11/2020)

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Projets

1 - Membre de la Chaire partenariale public privé E2S UPPA - MOVE 2020-2025

2 - Membre du projet CO APTE 2019 - 2021

COnstruction concertée des Actions Publiques en matière de Transition Energétique, environnementale et écologique

Projet région Nouvelle-Aquitaine, en partenariat avec :

3 - Membre du prjet GEFISS 2018-2022

Gouvernance élargie pour les filières d'ingénierie du sous-sol

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