Virginie Larribau-Terneyre

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Directrice du Master 2 Droit privé général et appliqué

Création et direction du DEA de droit privé général et sciences criminelles (1997-2004) puis direction du Master recherche droit privé (2005-2013)

Responsable pédagogique de la L2 Droit

Directrice de l’Ecole doctorale SSH (Sciences sociales et humanités de l’UPPA depuis janvier 2007 jusqu’en janvier 2011

Membre du bureau de l’ED depuis cette date, chargée des formations

Organisation de formations en procédures civiles d’exécution à destination des huissiers de justice depuis 2012 dans le cadre de l’Observatoire de la jurisprudence

Directrice de l'Observatoire de Jurisprudence (ODJ)

Co-directrice du Centre de Recherche et d'Analyse Juridiques (CRAJ) jusqu'en 2016

Co-directrice du Master 2 Droit privé général et appliqué

Présidences, participation aux conseils centraux :

Présidente de la Commission de spécialistes de Droit privé de l’Université de Pau (2002 -2005), membre titulaire de cette commission depuis 1992 et membre actuel de la Comission d'experts 01-03

Membre du Conseil Scientifique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour de1998 à 2008.

Membre du Conseil des études et de la vie universitaire devenu Commission de la formation et de la vie universitaire depuis juin 2012 et Membre du bureau de cette commission.

Direction des composantes et participation aux conseils :

Vice-Doyen de l’UFR Droit-Economie-Gestion de juin 2013 à juin 2015

Membre élu du Conseil d’ UFR depuis juin 2012

Participation au Conseil d’UFR en tant que Directrice de l’Ecole doctorale 2007- 2011

Participation au COREJE (Conseil de la recherche de l’UFR droit, économie, gestion) depuis 1992 en tant que responsable d’équipe
 

Responsabilités et mandats nationaux, ou régionaux :

Membre nommé du CNU 2012 (suppléante)

Présidente du comité d’évaluation AERES d’une fédération de recherche (expertise en juin 2011- Brest)

Membre au titre du CNU du comité d’évaluation des laboratoires de droit privé de Paris II (novembre 2012)

Responsabilités scientifiques :

Création puis direction depuis 1990 du Centre de recherche et d’analyse de la jurisprudence (CRAJ/EA1929) devenu en 1996, le Centre de recherche et d’analyse juridiques

Codirection du Centre de recherche et d’analyse juridiques (ancien Centre de recherche et d’analyse de la jurisprudence) depuis 2002, avec Jean Jacques Lemouland, professeur de droit privé à l’UPPA

Animation plus particulière au sein du CRAJ, de l’Observatoire de la jurisprudence régionale (ODJ)

Thèmes de recherche

Les thèmes de recherche développés couvrent essentiellement le champ du droit civil.

- La protection de la personne dans son environnement familial : Le droit au divorce – la protection de la liberté du mariage – Les couples : le rapprochement des statuts du couple - les droits des concubins et des partenaires d’un Pacs, l’autorité parentale comme mode de protection de l’enfant – L’adoption interne et internationale – Les modes de règlement des conflits familiaux (judiciaires et alternatifs comme la médiation) et les transformations du contentieux familial.

- La protection de la personne contre son environnement extérieur : la protection de la personne victime de dommages par le droit de la responsabilité et la protection de la personne contractante par le droit de la consommation notamment.

- La protection des droits fondamentaux des personnes par les juges : la jurisprudence et les sources du droit - Le contrôle de constitutionnalité a posteriori : la QPC en droit civil.

Publications

Ouverture des publications dans un nouvel onglet

Ouvrages  individuels :

 -   Droit civil,  Introduction- Biens – Personnes – Famille, Yvaine Buffelan-Lanore et Virginie Larribau-Terneyre, Dalloz-Sirey, collection Université, série Droit privé : Reprise et refonte de l’ouvrage par V. Larribau-Terneyre, 15ème ed. 2007 (966 pages),  16ème ed. 2009, 17ème éd. 2011, 18 ème éd. 2013 19 ème éd. 2015, 20 ème éd. 2017  (1197 pages)  par V. Larribau-Terneyre

-   Droit civil, Les obligations, Yvaine Buffelan-Lanore et Virginie Larribau-Terneyre, collection Université, série Droit privé, Reprise et refonte de l’ouvrage. Par V. Larribau-Terneyre et  11ème éd. 2008, 947 pages, 12ème éd.2010, 976 p. ; 13ème éd. 2012, 14 ème éd. 2014, 15 ème éd. 2016 (1125 pages) par V. Larribau-Terneyre

Codirection d’ouvrages collectifs :

-   Deux ans de question prioritaire de constitutionnalité en droit civil, Presses universitaires de Pau (PUPPA 2014).

-   Quelles nouveautés en droit des contrats : l’ordonnance du 10 février 2016, Une réforme entre tradition et modernité (PUPPA 2016)

Participation à des ouvrages collectifs  :

-   La centralisation des contentieux : le bloc de compétences du Juge aux affaires familiales, in « Les transformations du contentieux familial »  PUAM 2012.

-   « La question prioritaire de constitutionnalité en droit civil, quels risques ? » , in Mélanges offerts à J. Hauser; Dalloz 2013 ;

-   « Deux ans de question prioritaire de constitutionnalité en droit de la responsabilité civile », in Deux ans de QPC en matière civile, PUPPA 2014 ;

-   Mélanges offerts à Paul Le Cannu: Membre du comité et participation aux mélanges :  « Contrat public vs société ? Réflexions croisés d’une privatiste et d’un publiciste sur la validité de l’engagement des actionnaires de sociétés contractantes de l’administration de conserver leur participation dans le capital de cette société pendant toute la durée du contrat » (article coécrit avec Ph. Terneyre, professeur de droit public) , Dalloz LGDJ et Lextenso 2014 ;

-   « Le cadre général de la médiation en matière familiale » in La résolution amiable des différends  dans le contentieux familial (dir.  Laetitia Antonini-Cochin),  Bruylant 2014

-   Préface de l’ouvrage de Caroline Malpel : l’office du juge et de la rétroactivité, prix de thèse Dalloz, 2014 :

-   « Libres propos sur le jeu de rôles des juridictions suprêmes en droit de la famille »,  in Mélanges offerts à Claire Neirinck : Membre du comité et participation aux Mélanges . LexisNexis 2015 ;

-   Une nouvelle conception du contrat, in Quel renouveau pour le droit des contrats, L’ordonnance du 10 février 2016-, une réforme entre tradition et modernité (actes du colloques du 20 mai 2016, dir. V. L-Terneyre et S. Pellé), collect. Le droit en mouvement, PUPPA 2016 ;

-   Le contenu du contrat, le renouvellement de l’objet et de la cause, in Quel renouveau pour le droit des contrats, L’ordonnance du 10 février 2016-, une réforme entre tradition et modernité (actes du colloques du 20 mai 2016, dir. V. L-Terneyre et S. Pellé), collect. Le droit en mouvement, PUPPA 2016.

-   « Les lois sur la fin de vie, de 2005 à aujourd’hui » » in Mort et droit de la santé : les limites de la volonté » (dir. G. Nicolas et A.C. Réglier) ; Les Cahiers de droit de la santé, éd. Les études hospitalières,déc. 2016 ; -

-   Le droit à l’image des personnes, intervention au colloque de L’Institut Universitaire de France, Rennes juin 2016, à paraître

Dictionnaires, répertoires, encyclopédies :

 2013
Fascicule Divorce : présentation du Divorce, refonte.

2014
- Fascicule Conséquences du divorce, Refonte
 2015 et 2016

• Fascicule Mariage, art. 212 à 215
• Fascicule Communauté de vie
• Fascicule Divorce pour acceptation du principe de la rupture du mariage.

Articles

• Nouvel essor pour les modes alternatifs et collaboratifs de règlement des litiges en matière familiale ? Dr. famille 2012,  étude 12. 
• Couple et transsexualisme, Dr. famille mai 2013, étude
•  Les conventions de rupture des couples : Etat de lieux  Dr.famille 2015.  
• Le droit à l’image des personnes, intervention au colloque de L’institut universitaire de France, Rennes juin 2016, à paraître.

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Dans des revues étrangères 

• La protection des victimes d’accidents de la circulation par la loi du 5 juillet 1985, revue algérienne de droit privé, 2013.

Notes de jurisprudence

•  De janvier  2004 jusqu’en juin 2013 :

pour la REVUE DE DROIT DE LA FAMILLE, commentaires de jurisprudence mensuels sur les trois rubriques suivantes : MARIAGE / CONCUBINAGE / PACS (environ 700 commentaires sur la période).

• En 2017 :

- Le contrôle de conventionalité in concreto appliqué à la prescription de l’action en recherche de paternité, note sous Cass. Civ. 1^ère, 9 novembre 2016, JCP (G) 2017 (p. 77 à 81).

- L’autorisation de sortie du territoire par l’enfant mineur non accompagné à l’aune du contrôle de proportionnalité,Cass. Civ. 1^re, 8 mars 2017,  JCP 2017, (p. 808 à 811)