De l’extraction à la réhabilitation : les dimensions juridiques de l’extraction minière, entre environnement, travail et santéUniversité du Littoral Côte d’Opale Centre universitaire St Louis, 21 rue Saint Louis, 62200 Boulogne-sur-Mer Amphithéâtre 1 (Évènement hybride)
Du 15 oct. à 09h00 au 16 oct. 2025 à 17h00
Co-organisé par le projet JPEC (Justice Pathways for Extractives and Critical minerals)
L’exploitation du sol par l’espèce humaine constitue une quête incessante de ressources visant à assurer la prospérité de la société. Lorsque des gisements de ressources sont identifiés et exploités, cette activité entraîne inévitablement des répercussions juridiques. L’émergence et l’exploitation d’une mine, encadrées par des régulations spécifiques, appellent une analyse juridique approfondie.
Ce colloque, organisé en deux journées d’études, explorera deux dimensions :
- Ouvrir la mine : la rechercher et l’administrer ;
- Exploiter la mine : droit des contrats et obligations de l’exploitant, et santé et sécurité au travail.
Programme
