2021_01_La réforme de la régulation du nucléaire

Cycle de conférences - La régulation du nucléaire : d'un monde à l'autre2ème conférence/webinaire - La réforme de la régulation du nucléaire

Le 29 janv. 2021

Le laboratoire TREE, UMR 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS, et le site L'Énergie en lumière organisent, en partenariat avec l'éditeur LexisNexis et l'Association Française du Droit de l'Energie (AFDEN) un cylce de conférence dédié à la question de la régulation du nucléaire qui en compte trois.

Rappelons que le parc nucléaire français – unique au monde par sa taille, par les conditions de sa réalisation ainsi que par celles de son exploitation – a nécessité la mise en place d’une régulation particulière afin de permettre, d’une part, à la concurrence de se développer et, d’autre part, aux consommateurs établis en France de bénéficier de prix reflétant la compétitivité inégalable de cet outil de production.

C’est ainsi qu’un dispositif d’accès régulé à l’électricité nucléaire historique (ARENH) a été introduit en droit interne à la faveur de l’adoption de la loi NOME en 2010.

Prévu pour durer 15 ans, ce dispositif doit expirer en 2025. La question se pose donc de savoir si un nouveau dispositif doit être envisagé et, dans une telle hypothèse, quelles devraient en être les caractéristiques.

En effet, si la question de l’accès à la ressource reste centrale, d’autres préoccupations liées, notamment, au financement du parc dans un contexte de prix de marché durablement bas doivent également être prises en compte.

Par ailleurs, l’intégration continue du marché intérieur de l’électricité et la nécessité de décarboner les mix électriques en Europe éclairent d’un jour nouveau les problématiques liées à la régulation du nucléaire.

Afin d’aborder ces sujets, trois conférences sont organisées :

1er webinaire : Le dispositif ARENH, organisé le 15 décembre 2020. Si vous souhaitez voir la visio de cet événement, cliquez sur ce lien

2ème webinaire,  organisé le vendredi 29 janvier de 8h30 à 10h30.

• La réforme de la régulation du nucléaire

Inscriptions closes