Une nouvelle chaire pour une transition énergétique juste

Energy Justice & the Social Contract : une nouvelle chaire pour une transition énergétique justeLancement officiel sur le Campus de Pau

Le 19 juin 2023

Lancée en février 2023 pour cinq ans, la Chaire Energy Justice and the Social Contract (EJ&SC), dotée d’un budget de 3,1 M€ dont 1,7 M€ financés par la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de son dispositif « Chaires pour l'Emergence, la Science et la Société (CHESS) » et 522 000 € par l'I-SITE E2S, est portée par l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et le CNRS (unité mixte de recherche TREE) et codirigée par Raphael Heffron et Louis de Fontenelle.

Lancement officiel de la chaire EJ&SC le 19 juin 2023 à Pau

La chaire EJ&SC sera officiellement lancée le 19 juin 2023 dans les locaux de l’UPPA à Pau, au cours de la première journée du World Energy Justice Congress 2023. Cet événement, qui a vocation à devenir annuel, se poursuivra du 20 au 23 juin à Anglet, et permettra d’accueillir des décideurs politiques, des praticiens et des universitaires qui présenteront les travaux qu’ils mènent dans le monde entier, sur la thématique retenue pour 2023 : "Justice as a driver for a common energy future".

Téléchargez le programme du "World Energy Justice Congress (WEJC)"
Les inscriptions se font sur le site du colloque.

Une nouvelle chaire pour une transition énergétique juste

Les travaux de recherche de Raphael Heffron, professeur de droit de l’énergie à l’UPPA depuis avril 2022, portent sur la mise en œuvre d’une transition juste vers une économie bas-carbone. Il est l’auteur de plus de 200 publications de différents types et l'universitaire le plus cité au monde dans son domaine (3000+ Scopus). Ses travaux sont traduits en plusieurs langues, notamment en chinois, en persan, en turc, en espagnol et en italien. Il a également donné plus de 190 conférences dans 54 pays.

Louis de Fontenelle, maître de conférences HDR en droit public au sein de l’UMR TREE, consacre ses travaux de recherche aux questions de droit, de régulation et de justice liées aux transitions énergétiques et environnementales, aux ressources naturelles et aux mobilités durables. Dans ce cadre, il dirige plusieurs projets de recherche d’envergure nationale et internationale dans une logique interdisciplinaire. Il est ainsi le titulaire de la chaire partenariale E2S UPPA MOVE, codirecteur du HUB 2ES UPPA ENSUITE et membre du comité exécutif de la European Federation of Energy Law Associations. Il été été nommé en 2022 membre académique de la prestigieuse Section Environnement, Energie, Infrastructures (SEERIL) de l’International Bar association.

Une recherche d’envergure internationale

Projet de recherche systémique et engagé, la chaire EJ&SC développe des approches interdisciplinaires innovantes et vise à saisir des enjeux intégrés, multi-scalaires et en mouvement, pour faire advenir les transformations appelées par la transition énergétique. Les travaux de recherche menés ont pour objectif d’élaborer, avec l’ensemble des parties prenantes, un nouveau contrat social dans le secteur de l’énergie, fondé sur une meilleure intégration des enjeux de justice dans les principes et mécanismes directeurs des politiques et réglementations relatives à l’énergie, aux échelles locales, nationales et internationale.

La chaire EJ&SC repose sur la mise en place d’un pôle international de recherche d’excellence sur la justice énergétique, et bénéficie du soutien d’un comité scientifique international. Composé de six membres experts en droit de la durabilité, de l’énergie et du climat, le comité scientifique apporte au projet un éclairage depuis quatre des cinq continents sur lesquels ses membres déploient leurs propres travaux de recherche, en lien avec la justice énergétique.

Enfin, un programme international de chercheurs invités, destiné à offrir aux chercheurs du monde entier l'opportunité de collaborer avec l’équipe de la chaire EJ&SC, vise à favoriser la création de partenariats, accroitre la visibilité de la chaire EJ&SC au sein de la communauté internationale, et enrichir l’expérience de recherche de ses doctorants et postdoctorants en leur donnant l’occasion de côtoyer des professeurs et experts d’excellence. La chaire EJ&SC a ainsi accueilli trois chercheurs d’envergure internationale au cours du printemps 2023.

Une recherche engagée aux premiers résultats très prometteurs

Depuis le lancement de la chaire EJ&SC en février 2023, deux thèses ont été initiées, l’une dédiée à l’étude de l’impact de la justice énergétique sur le droit commercial (Halima Hussein), l’autre à celle de la relation interconnectée entre la justice énergétique et les droits de l'homme (Chioma Basil). Deux années de recherche postdoctorale ont également été lancées, consacrées respectivement à l’intégration de la justice énergétique et du contrat social dans l'analyse du cycle de vie d'un projet de transition énergétique sur la base de projets aquitains (Elizabeth Stephani), et à l’analyse des pratiques juridiques et contractuelles entre les opérateurs de projets énergétiques et les parties prenantes visant à favoriser l'acceptabilité sociale (Mohammad Hazrati).

La chaire EJ&SC a également contribué à de nombreux colloques et conférences internationales, en Allemagne, au Qatar, en France, au Portugal ou encore au Sénégal, et a coorganisé deux colloques internationaux en Ecosse et en Pologne, un troisième étant en préparation aux Etats-Unis pour septembre 2023. Les travaux de la chaire ont donné lieu à plusieurs publications, dont deux dans la revue Energy and Natural Ressources Law, l’une des mieux classées au monde sur cette thématique.

La chaire EJ&SC s’appuie sur deux projets connexes qui sont en cours de déploiement : la Plateforme européenne et internationale de droit de l'énergie, fondée par l’UPPA, qui la coordonne, la Maison Française d'Oxford et l'Université Paris Dauphine - PSL, en partenariat avec la Fédération européenne de droit de l'énergie (EFELA), et l’Observatoire de la Justice Energétique.

La Plateforme de recherche sera un véritable outil de diffusion des résultats des travaux menés par ses membres, dont ceux de la Chaire EJ&SC, auprès des institutions européennes, à travers des notes techniques, des policy briefs ou l'organisation de sessions de formation pour les décideurs. Trois domaines prioritaires, qui feront l’objet de travaux de recherche associant les membres fondateurs et les membres associés qui rejoindront la Plateforme, ont été identifiés : l'énergie, le sous-sol et la décarbonation de l'économie.

L’Observatoire de la Justice Energétique, outil de l’UMR TREE, permettra de collecter puis de produire des données sur les injustices énergétiques, d'abord au niveau français, puis au niveau européen, qui permettront de nourrir les réflexions scientifiques de la chaire EJ&SC en cartographiant et rendant ainsi visibles les zones où il existe des atteintes avérées et graves à des droits et libertés qui concernent la sphère énergétique.

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Heffron, R. J. and De Fontenelle, L. 2023. Implementing Energy Justice through a New Social Contract. Journal of Energy and Natural Resources Law, 41 (2), 141-155).

Heffron R. J., Fontenelle (de) L., Basil C., Del Guayo Castiella I., Droubi S., Hazrati M., Hussein I H., Kraal D., McCauley D., Phillips A., Santoire E., and Arnauld de Sartre X, 2023. Pathways of scholarship for energy justice and the social contract. Journal of Energy and Natural Resources Law, 41 (2), 211-232).